| Barème officiel des prélèvements fiscaux sur les produits bruts de jeux des casinos |
ajoutée le 2009-09-02 23:35:31
Le 28 août, on publiait dans le Journal officiel un décret du ministère du budget visant la modification des barèmes d'imposition sur le Produit Brut des jeux des casinos.
"C'est une bonne nouvelle, les tranches de prélèvements n'avaient pas été réévaluées depuis 1986. Les seuils de chiffre d'affaires ont été relevés, ce qui provoque une économie de 40 millions pour l'ensemble de la profession", explique Ari Sebag, directeur général du groupe Partouche.
Jean-François Cot, président du Syndicat des casinos de France souscrit: "C'est une justice qu'on nous rend enfin, nous en avons vraiment besoin en ce moment car depuis deux ans nous enregistrons une baisse de 20% des produits bruts de jeux. Cela va permettre aux casinos dont une bonne moitié sont dans le rouge de voir venir à court terme. Mais si rien n'est fait à plus longue échéance, c'est tout un modèle économique qu'il faudra revoir."
Jean-François Cot fait bien sûr référence à la promesse d'il y a trois mois de l'Etat de prendre trois mesures pour venir en aide à l'industrie du casino. Deux d'entre elles ont déjà pris contour par l'adoption du Décret n° 2009-937 du 29 juillet 2009 et du Décret n°2009-1035 du 26 août 2009. Dans le cadre du premier, on simplifiait beaucoup les demandes d'autorisation, de renouvellement et d'augmentation du parc des machines à sous et dans le cadre du dernier on relève tous les seuils du barème d'imposition sur le produit Brut des Jeux.
Voyons la modification du régime fiscal des casinos:
10 % jusqu'à 66 000 euros
15 % de 66 001 euros à 132 000 euros
25 % de 132 001 euros à 406 500 euros
35 % de 406 501 euros à 754 500 euros
45 % de 754 501 euros à 1 257 000 euros
55 % de 1 257 001 euros à 3 772 500 euros
60 % de 3 772 501 euros à 6 288 000 euros
65 % de 6 288 001 euros à 8 803 500 euros
70 % de 8 803 501 euros à 11 319 000 euros
80 % au-delà de 11 319 000 euros
La troisième promesse de l'Etat vise la taxation des jeux de tables. Georges Tranchant, le Président du Groupe du même nom explique la nécessité de cette mesure: "Entre l'activité des machines à sous, qui représentent 90% du chiffre d'affaires des casinos, et celle des tables de jeux, qui avec les frais de personnels ne sont pas profitables et doivent en proportion être moins prélevées." Il demande l'ajout de cette modification dans l'actuel projet de loi sur la nouvelle réglementation des jeux en ligne.
Toutes ces mesures devraient permettre aux casinos terrestres de faire face au développement des sites de jeux en ligne sur Internet dont la légalisation sur le territoire français doit intervenir au début de l'année 2010. Certains groupes français ont déjà ouvert leurs sites en ligne et ils ont l'intention de demander des licences.
L'Etat, quant à lui, fait des efforts d'aider l'industrie des casinos terrestres. Avec juste raison! Parce que chaque année les casinotiers traditionnels lui ont rapporté 1,45 milliard d'euros, dont 85% ont rempli les caisses de l'État et 15% celles des collectivités locales.
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| Lutte contre les opérateurs de jeux de hasard illégaux suisses |
ajoutée le 2009-09-01 00:28:16
L'année dernière, la Commission suisse des loteries et paris (Comlot) a ouvert environ 30 dossiers pour activités illégales et a déposé des dénonciations dans divers cas. La Commission a un rôle de surveillance pour les loteries et paris exploités dans les 26 cantons ou sur l'ensemble de la Suisse et de lutte contre les jeux illégaux.
Le nombre des activités illégales est considéré trop important et la Commission a invité la Confédération à coopérer avec la Conférence spécialisée des membres des gouvernements concernés par la loi sur les loteries et le marché des loteries (la CDCM) dans la lutte contre les jeux de hasard illégaux afin d'atteindre une efficacité maximale.
Les cantons disposent de leurs propres lois et ordonnances, qui se fondent sur la loi fédérale sur les loteries et paris professionnels. Mais le problème qui se pose est que les contre-mesures sont hors de la compétence des cantons. La coopération entre la Comlot, la Confédération et la CDCM permettrait la création de meilleures bases juridiques et techniques.
La résolution de ce problème serait l'assouplissement de l'interdiction des jeux de casino sur internet par l'octroi de quelques concessions. Les autorités des cantons soutiennent l'attribution d'une à trois licences de casino en ligne, liées à des charges et valables seulement en Suisse. Cette solution permettrait le contrôle efficace de l'offre sur internet et l'interdiction des opérateurs sans licence. Toutefois, elle ne sera pas soutenue par les cantons que sous une condition: les dispositions soient inscrites dans la loi garantissant l'application de l'interdiction des offres illégales sur Internet.
Tous ces points de débat ont été atteints lors de la conférence de presse tenue à Berne le 26 août par la conseillère d'Etat Sabine Pegoraro, la présidente de la Conférence spécialisée des membres de gouvernements concernés par la loi sur les loteries et le marché des loteries (CDCM).
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| Betclic, un sponsor problématique |
ajoutée le 2009-09-01 00:26:41
Le 24 août, l'UEFA a autorisé l'Olympique Lyonnais à porter la marque de son sponsor Betclic sur les maillots lors des matchs européens. Toutefois, l'autorisation vise seulement les pays de l'UE où la publicité pour les jeux d'argent est légale.
Et ce n'est pas le cas de la Belgique. L'OL a joué le 25 août un match à Anderlecht en Ligue des Champions et le nom du sponsor figurait sur le maillot des joueurs français. Betclic est un site de paris en ligne pour lequel la publicité est interdite en Belgique.
Les conséquences? Le CRIOC a demandé l'ouverture d'une information judiciaire au Parquet de Bruxelles et Lyon pourrait perdre un procès pour violation de la loi sur les jeux de hasard.
Le directeur général du CRIOC (Centre de Recherche et d'Information des Organisations de Consommateurs), Marc Vandercammen, rappelle qu'"il est interdit de faire de la promotion des sites de paris en ligne qui sont d'ailleurs interdits eux-mêmes. La loi belge est un peu plus sévère que la loi française mais ce qu'on ne comprend pas de la part de l'Olympique de Lyon, c'est qu'il n'était pas autorisé à le faire en France et qu'il profite d'un match en Belgique pour le faire et ce qu'il risque : c'est une infraction à la loi, ça veut dire une poursuite et une condamnation devant le tribunal."
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| L'Argentine se prépare pour la libéralisation des jeux en ligne |
ajoutée le 2009-08-30 23:38:21
Tous les pays du monde sont préoccupés par le changement des lois sur les jeux de hasard et par la libéralisation du marché des jeux en ligne. L'Argentine semble être le prochain pays à légaliser les jeux de hasard sur internet, plus probablement dans quelques mois.
Le pays vient de gagner le droit de diffuser des matchs de football et il semble que l'opération soit financée justement par les sites de jeux. Le gouvernement n'a pas encore confirmé que le football est la véritable raison de la lutte pour légaliser les sites de jeux en ligne.
Bien que le gouvernement argentin n'ait pas donné de raisons précises pour lesquelles il a pris la décision de légaliser les jeux par internet, il y a quelques facteurs motivationnels. La plus évidente des motivations est le facteur financier, car les jeux en ligne apporteront à l'Argentine des recettes fiscales de quelques millions de dollars. C'est pourquoi les législateurs sont si hâtés d'achever et d'adopter cette loi.
Une autre raison très importante pour l'adoption d'une législation favorable aux jeux de casino en ligne est la lutte contre les casinos qui fonctionnent illégalement en Argentine, sans licence. Les législateurs argentins essaient de protéger les consommateurs en régularisant cette industrie.
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| Betfair reçoit l'approbation de la France avant la libéralisation du marché |
ajoutée le 2009-08-28 01:32:45
Betfair sera en mesure de demander une licence française pour ses échanges de paris même avant l'ouverture du marché des jeux en ligne en 2010. Les échanges de paris ont été approuvés par les autorités françaises comme l'un des produits qui pourraient obtenir une licence sur le prochain marché réglementé. Cela signifie que Betfair pourra faire de la publicité pour ses produits et pourra même prendre les paris des joueurs français.
Des sources ont suggéré que le produit de l'opérateur britannique avait été inclus dans le projet français après la campagne de lobbying intensif de l'actionnaire de Betfair Bernard Arnault. Celui-ci détient environ 10% des actions de la société, il est également le Directeur Exécutif des produits de luxe de la compagnie Louis Vuitton Moet Hennessy (LVMH) et l'un des plus riches hommes d'affaires français.
Mark Davies, le Directeur général de Betfair a déclaré: "À mon avis, aucun système qui permet des paris à cote fixe ne peut interdire l'échange, car celui-ci est un système de paris qui maintient le risque à zéro. Sur un marché réglementé, il est impossible de les différencier. Ceux qui ne sont pas d'accord avec mon affirmation, ne comprennent pas vraiment ce que l'échange de paris est en réalité."
Betfair va payer les mêmes taxes que les autres opérateurs qui veulent obtenir une licence française. Le cadre législatif et les taxes élevées, imposés par le gouvernement français pour les paris en ligne ont été largement critiqués par les opérateurs. De plus, la Commission Européenne les considèrent non-conformes au droit européen, mais apparemment ils ne vont pas être modifiés. Par conséquent, on s'attend à des prochaines poursuites en justice contre la France, les opérateurs européens dénonçant l'abus de position dominante des sociétés françaises qui détiennent le monopole.
Les opérateurs de poker voulant obtenir une licence française ont été plus heureux, lorsque les autorités ont récemment décidé de modifier la législation pour le poker en ligne.
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| Partenariat entre Genio d'Open Text et le Groupe Barrière |
ajoutée le 2009-08-28 01:30:57
Le Groupe Lucien Barrière, le leader français des casinos a lancé fin 2008 un projet lui permettant de mesurer l’impact de ses actions marketing. Le but de la direction du Groupe est de suivre et analyser l’activité de certaines de ses machines à sous afin de proposer une offre adaptée à la clientèle et d’être en mesure de calculer l’impact des actions marketing réalisées.
Le Groupe a choisi pour l'accomplissement de cette tâche Genio d’Open Text, une solution qui peut collecter les données de jeux issues de sources multiples à une fréquence élevée. Au cours de 40 jours, Genio a été installé sur 1200 machines à sous au sein de 7 établissements du Groupe.
Jérôme Olliveaud, le Directeur des systèmes d'information du Groupe Lucien Barrière déclare: "Nous sommes ravis car la solution d’intégration de données d’Open Text permet comme souhaité l’extraction des données chaque minute, et ce, avec le minimum d’impact sur nos systèmes de production."
Open Text est le premier fournisseur indépendant de solutions de gestion de contenu pour l’entreprise et Genio est une solution complète d’intégration de données et de contenu, aidant les entreprises à réduire de manière considérable le temps et les efforts requis pour déployer et maintenir les opérations d’intégration de données.
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| Microgaming et Playtech lancent de nouveaux jeux de casino |
ajoutée le 2009-08-26 23:59:14
Les deux géants de logiciels de jeux de casino viennent d'annoncer le lancement de leurs nouvelles machines à sous. Les jeux sont déjà disponibles sur les casinos en ligne propulsés par les deux marques de logiciels.
Microgaming a lancé début août une nouvelle version de la machine à sous "Mega Moolah". La version d'été "Mega Moolah Summertime est une machine à sous à 5 rouleaux et 9 lignes de paiement, sur laquelle les joueurs peuvent gagner 15 tours gratuits. Les autres nouveautés Microgaming sont les machines à sous "Fat Lady", "Fearless Frederick" et "Your Lucky Day".
Le concurrent direct de Microgaming, la société Playtech a également créé une nouvelle série de machines à sous. Les plus célèbres romans du monde constituent le thème principal des nouveautés Playtech, "Silent Samura" et "Great Odyssey".
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| La législation française fait des victimes |
ajoutée le 2009-08-26 03:29:00
"Ce n'est qu'en raison de son engagement ferme de modifier rapidement sa législation que la France a échappé à une procédure en manquement pour violation du droit communautaire. En dépit de cet engagement, la France n'a toujours pas mis sa législation relative aux jeux de hasard en conformité avec le droit communautaire", accuse le club Olympique Lyonnais dans un communiqué de presse le 7 août 2009.
La direction du club estime que le retard de l'application de la loi sur les jeux de hasard touche financièrement le club français. L'Ol avait demandé l'homologation de son maillot au LFP, mais la Commission d'appel a considéré irrecevable l'appel du club, comme le règlement UEFA exige que le sponsor utilisé pour les compétitions européennes soit préalablement approuvé par l'association nationale. Cela est impossible de mettre en application, parce que la loi française n'est pas encore adoptée. Pour le moment, le club ne pourra pas afficher sur ses maillots la marque de son sponsor, le site de paris en ligne Bwin.
L'OL explique: "La position prise par la LFP pourrait priver l'Olympique Lyonnais mais également d'autres club français de revenus actuellement captés par de nombreux clubs en Europe. L'Olympique Lyonnais se réserve donc le droit de saisir toutes les instances compétentes tant nationales qu'internationales [...] Cette situation fortement préjudiciable résulte du retard pris par les pouvoirs publics français pour se mettre en conformité avec le droit communautaire, et en particulier les principes de liberté d'établissement et de libre prestation de services."
Le club fait valoir ensuite que l'Union Européenne avait déjà demandé à la France, à plusieurs reprises de lever son monopole et les obstacles à la prestation de services de paris sportifs, en adoptant une loi conforme au droit communautaire. Dans ce sens, la France se trouve actuellement hors la loi européenne et le club devrait bénéficier de ses droits sans devoir attendre la modification à venir d'une législation française.
L'OL n'est que le premier acteur du marché français qui prend une décision si drastique. Les autres clubs ayant comme sponsors principaux des sites de jeux et paris en ligne pourraient très bien suivre son exemple. Et ce ne serait que le début de l'effet boule de neige...Affaire à suivre.
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| L'Euro Millions: deux gagnants |
ajoutée le 2009-08-24 23:34:48
Un Français et un Belge ont empoché les 74 millions mis en jeu par l'Euro Millions le 21 août 2009. Les deux ont rempli les sept bons numéros du premier rang: 4, 7, 16, 31, 42 et les deux étoiles 3, 5. Ils vont recevoir chacun un chèque de 37.570.330 euros.
Si le Français a déjà validé son bulletin en Corse, on ignore encore l'origine du joueur belge. Le record de gain à l'Euro Millions est encore détenu par une joueuse espagnole, qui a remporté le 8 mai 2009 la cagnotte de 126.231.764 euros.
Les loteries européennes ont eu un bon weekend. Si la France et la Belgique sont de nouveau sur la liste des gagnants de l'Euro Millions, il faut aussi vous informer que la plus grande cagnotte de l'Europe, celle du Super Enalotto italien a également été empochée. Le 22 août, un Italien de Toscane a mis fin à la fièvre de la loterie italienne, en remportant près de 148 millions d'euros.
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| La cagnotte s'élève, la tension monte, les Français ne jouent pas davantage |
ajoutée le 2009-08-20 23:18:17
Empocher les 74 millions mis en jeu par l'Euromillions - c'est le rêve de deux millions de Français.
Le nombre de joueurs n'est pas si élevé que la cagnotte du 21 août. Les chiffres montrent que les Français ne jouent
pas davantage au loto en temps de crise. Par exemple, la Française des Jeux n'espère encaisser que sept millions de grilles à deux euros pour le tirage de demain soir.
Au pôle opposé se sont les Italiens, qui attendent avec impatience le prochain tirage au Super Enalotto, la loterie italienne. Depuis le mois de janvier, le jackpot a atteint l'incroyable valeur de 143 millions d'euros, un record de gain européen.
La probabilité pour un joueur français de miser sur la combinaison gagnante d'Euromillions est d'une sur 76 millions, alors que les Italiens auront 10 fois moins de chances de remporter le jackpot record.
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| Des infos de base sur le marché en ligne français |
ajoutée le 2009-08-19 23:29:06
Le marché en ligne français est actuellement très limité. Bien que les casinos en ligne ne soient pas légaux, si vous vivez en France et vous n'avez pas d'IP en français, vous allez découvrir qu'il est possible de jouer en ligne. Alors qu'il est illégal de jouer sur le web en France, il est évident que ce ne sera pas toujours le cas.
Beaucoup de citoyens français sont frustrés que le fait de jouer dans un casino en ligne n'est pas légal, mais le gouvernement fait de son mieux pour légaliser les activités liées aux paris et jeux en ligne. Beaucoup de pays interdisent de la même manière les jeux d'argent et c'est parce qu'ils veulent avoir un certain contrôle sur l'industrie.
Heureusement, pour les citoyens français qui sont intéressés par les casinos en ligne, il y a déjà l'évidence que la France va suivre le modèle de l'Italie et du Royaume-Uni. L'Italie et le Royaume-Uni ont eu des législations contraignantes, mais après une restructuration objective, les deux pays ont adopté des lois sures concernant les jeux en ligne. De plus, en adoptant une législation plus permissive, ces deux pays gagnent déjà des fonds de ces activités.
Comme les Français continuent de jouer sur des sites illégaux, il était logique que le gouvernement français examinât le modèle des autres pays pour pouvoir l'appliquer. Si les gens jouent dans les casinos en ligne, pourquoi ne pas légaliser cette activité et en tirer profit?
Seul l'avenir nous dira si la France va suivre les modèles italien et anglais. C'est le désir de tous les joueurs en ligne...Ces deux pays ont été en mesure d'utiliser toutes leurs ressources après la levée de l'interdiction des casinos en ligne. Pourquoi ne serait-il pas le cas de la France aussi?
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